Mona Muraccioli


De: Mona MURACCIOLI
assesseure suppléante
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Mona MURACCIOLI
assesseure suppléante
Objet:
Le bureau du vote par voie électronique
prévu à l'article 10 du décret du
11 mai 2009
susvisé
Groupe:
composition
14 Mai 200914/05/2009
De: Muraccioli (Mona)
Objet:
pour siéger
membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
duree="six ans"
désignation
20 Juillet 200020/07/2000
De: Muraccioli (Mona)
A.E.F.E. Paris, professeur des écoles (syndicat des enseignants)
Objet:
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
désignation
29 Décembre 199529/12/1995
De: Muraccioli (Mona)
syndicat des enseignants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
21 septembre 1995
fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Muraccioli (Mona)
A.E.F.E. Paris, professeur des écoles
Objet:
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
désignation
27 Janvier 199527/01/1995
De: Muraccioli (Mona)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Muraccioli (Mona)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.